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« Le Code Noir. Idées reçues sur un texte symbolique » de J-F Niort

code_noir_jf_niortPrésentation éditeur
Texte fondateur du droit colonial français, le Code Noir a suscité beaucoup de confusions et d’erreurs, à commencer par son nom lui-même… Code Noir ou Édit de mars 1685? Écrit par Colbert? Dont il n’existerait qu’une seule version? Qui aurait réduit les esclaves à l’état de chose? …

Présentant les acquis des recherches historiques récentes, cet ouvrage corrige un certain nombre d’idée s reçues sur le Code Noir dont on n’a d’ailleurs toujours pas retrouvé à ce jour l’original aux Archives nationales.
Auteur
Jean-François Niort , historien du droit colonial et spécialiste du Code Noir, est maître de conférence HDR en Histoire du droit, à la Faculté des Sciences juridiques et économiques de la Guadeloupe.

Sommaire
Avant-propos de Myriam Cottias
Préface de Marcel Dorigny
Introduction
« Le Code Noir a été écrit par Colbert. »
« Le Code Noir est le véritable nom de l’Edit de mars 1685. »
« Le Code Noir existe en une seule version. »
« Le Code Noir ne concerne que les esclaves. »
« Le Code Noir fait de l’esclave une chose. »
« L’esclave dans le Code Noir n’a pas de personnalité juridique.

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« Les colonies, la Révolution française, la loi » Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna (dir.)

abolition_1794-cDEPUIS près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d’Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l’assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n’est toujours pas tranchée aujourd’hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ?
S’il y a un maintien de la spécificité législative sous l’Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l’égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent une législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies.

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